Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Terre en tête
Madame Delphine HUBERT
Monsieur Alexandre POTTIER
Madame Delphine HUBERT

Numéro de dépôt :
4430010
Date de dépôt :
19/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2028
La Terre en tête de Delphine HUBERT

Présentation de la marque La Terre en tête

Déposée par voie électronique le 19 février 2018 par madame Delphine HUBERT, monsieur Alexandre POTTIER, madame Delphine HUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Terre en tête » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Les déposants sont madame Delphine HUBERT domicilié(e) 117 Chemin René Char - 84400 - Apt - France, monsieur Alexandre POTTIER domicilié(e) 117 Chemin René Char - 84400 - Apt - France, madame Delphine HUBERT domicilié(e) 117 Chemin René Char - 84400 - Apt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Delphine HUBERT domicilié(e) 117 Chemin René Char - 84400 - Apt - France.

La marque La Terre en tête a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4430010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Terre en tête arrivera à expiration en date du 19 février 2028.

Delphine HUBERT a également déposé les autres marques suivantes : Ludi Chess


Madame Delphine HUBERT - 117 Chemin René Char - 84400 - Apt - France

Monsieur Alexandre POTTIER - 117 Chemin René Char - 84400 - Apt - France

Madame Delphine HUBERT - 117 Chemin René Char - 84400 - Apt - France


Madame Delphine HUBERT - 117 Chemin René Char - 84400 - Apt - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Inscription le 28 août 2018 - Immatriculation de société n°731877 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-28

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de pensions pour animaux domestiques.